Henri Chavrier

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Henri CHAVRIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, atteint par la limite d'âge le
27 juillet 2009
bénéficiant du recul de cette limite d'âge
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, atteint par la limite d'âge le
date_debut="2010-07-28"
date_fin="2010-09-30"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, atteint par la limite d'âge le"
depart_retraite
JORFTEXT000022299131(source JORF)
admission
04 Juin 201004/06/2010
De: Henri Chavrier
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Bordeaux
Objet:
au 6e échelon de son grade
date_debut="2006-09-01"
JORFTEXT000000270252(source JORF)
promotion
25 Août 200625/08/2006
De: Chavrier (Henri)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"
JORFTEXT000000637404(source JORF)
inscription
19 Mars 200619/03/2006
De: Chavrier (Henri)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"
JORFTEXT000000808168(source JORF)
inscription
11 Mars 200511/03/2005
De: Henri Chavrier
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
président du tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
Tribunal administratif de Bordeaux
date_debut="2004-07-15"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
president
JORFTEXT000000232890(source JORF)
mutation
21 Avril 200421/04/2004
De: Henri Chavrier
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="2000-09-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000400575(source JORF)
nomination
07 Juin 200007/06/2000
De: Chavrier (Henri)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000217011(source JORF)
inscription
29 Avril 200029/04/2000
De: Chavrier (Henri)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
référendaire à la Cour de justice des communautés européennes
Groupe:
Cour de justice des Communautés européennes
date_debut="1991-06-12"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000160665(source JORF)
détachement
06 Août 199106/08/1991
De: Henri Chavrier
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
date_debut="1991-06-12"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000000355162(source JORF)
cessation de fonction
27 Juillet 199127/07/1991
De: Henri Chavrier
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000000525700(source JORF)
désignation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Henri Chavrier
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Nantes
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
Tribunal administratif de Lyon
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nantes"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
JORFTEXT000000168114(source JORF)
cessation de fonction
13 Septembre 199013/09/1990
De: Chavrier (Henri)
conseiller hors classe au tribunal administratif de Lyon
Objet:
à la cour administrative d'appel de Lyon
à compter du 1er septembre 1990
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000000532415(source JORF)
affectation
30 Juin 199030/06/1990
De: Henri Chavrier
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Lyon
Groupe:
Commissariat du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
JORFTEXT000000158731(source JORF)
désignation
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.